Présents pour la CFDT: Leger Yves, Allemoz J-Noel, Ract Jérôme, Pozzalo JLuc
La direction est représentée par : Perrin Olivia, Gauthier Sébastien
Nomination de Pozzalo Jean-Luc secrétaire du CCE au conseil de surveillance Carbone Savoie.
Réponses aux questions posées par les représentants du personnel dans le cadre de la procédure d’information en vue d’une consultation sur la dénonciation des usages non conformes à l’accord ARTT de 2000
En application du protocole d’accord signé le 29 mars 2017, avec l’ensemble des organisations syndicales, la direction a enclenché la dénonciation des usages et engagements unilatéraux non conformes à l’accord ARTT de 2000.
Une première réunion d’information, en vue de la consultation, a eu lieu avec chacune des instances représentatives du personnel comme suit:
• CCE: le 13 juillet 2017
• CE et CHSCT NDB: le 19 juillet 2017
• CE et CHSCT Vx: le 18 juillet 2017
Au cours de ces réunions, un certain nombre de questions ont été posées par les représentants du personnel. Ce support a pour but de répondre aux questions soulevées par les représentants du personnel.
Quelles sont les absences qui sont comptabilisées dans le code du travail ou la Convention collective comme du temps de travail effectif au titre de la durée du travail ? Quel est l’impact sur le calcul de la majoration d’heures supplémentaires ?
- Le terme « dénonciation d’accord » concerne-t-il tous les types d’accords ou seulement les accords majoritaires
- Est-ce que les jours de remonte entre dans le cycle de travail et par conséquent est ce que le cycle de travail se comptabilise sur 70 jours ou 35 jours ?
- Est-ce que la direction compte-t-elle rendre travaillée la journée de solidarité en supprimant un jour de RTT ?
- Les RTT sont acquises progressivement. Qui acquiert les RTT en premier, l’employeur ou le salarié ?
- La direction peut-elle imposer à un salarié de faire ses heures de récupération lorsqu’un salarié ne réalise pas ses horaires ?
Comment fonctionnent les heures supplémentaires ?
- Constituent des heures supplémentaires, les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale hebdomadaire ou d’une durée considérée comme équivalente (C. trav., art. L. 3121-22);
- Toutes les heures effectuées en plus du poste sont payées ou récupérées sans majoration, que l’on ait été absent dans le cycle ou non;
- En cas d’absence non rémunérée (grève, mise à pied, etc…), une retenue sur salaire est effectuée au titre des absences non rémunérées;
- En fin de période annuelle (personnel de journée) ou de cycle de travail (personnel posté), le droit à majoration est calculé et donne lieu, le cas échant, au versement d’une majoration sous forme de paiement ou de repos.
- Le principe de calcul des majorations d’heures supplémentaires qui vous est présenté dans ce document correspond à l’application de la loi et au fonctionnement actuel chez Carbone Savoie.
Le seul point modifié dans le cadre de cette dénonciation est la période de calcul (cycle de travail pour personnel posté et base annuelle pour personnel de jour)
- Règles de décompte des heures pour déterminer la majoration des heures supplémentaires:
- Le décompte des heures s’effectue sur la base des heures de travail effectif pour la durée du travail. Ce décompte est ensuite comparé aux 35 heures hebdomadaires. En cas de dépassement, une majoration est due aux salariés.
- Le code du travail détermine ainsi : –les temps considérés comme du temps de travail effectif–les absences entrant dans le temps de travail effectif pour la durée du travail (exemple: heure de visite médicale obligatoire)
- Il existe en plus, en raison de dispositions légales ou de dispositions liées à nos accords, des temps qui ne sont pas considérés comme du temps de travail effectif mais qui doivent être retraités pour ne pas impacter le calcul es majorations d’heures supplémentaires. Voir les cas particuliers ci-après.
Comment cela fonctionne-t-il pour le personnel posté sur des cycles de travail ?
- Article L31225 (pour les postés):«Lorsque ont organisés des cycles de travail, seules sont considéré comme heures supplémentaires pour l'application des dispositions relatives au décompte et au paiement des heures supplémentaires, au décompte des heures entrant dans le calcul du contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur obligatoire, celles qui dépassent la durée moyenne de trente-cinq heures calculée sur la durée du cycle de travail. »Par exemple, pour les salariés en rythme6*4sur10jours, la moyenne de 35 heures rapportée au cycle est de 50heures (3 5h*10jours/7jours).Ainsi, les heures effectives effectuées au-delà de50 heures seront considérées comme heures supplémentaires et payées avec la majoration prévue dans l’accord ARTTde2000. Ainsi, les 11,42 premières heures (8h*10jours/7jours) effectives effectuées au-delà de 50heures seront considérées comme heures supplémentaires majorées à 25%, les suivantes seront majorées à 50%.
Cas particulier 1: Jours de contrepartie obligatoire en repos.
- Il existe un cas particulier lié au code du travail d’absences non considérées comme du Temps de Travail Effectif mais intégré au calcul du temps des heures supplémentaires :
-les jours de contrepartie obligatoire en repos (COR) et les récupérations HS (RCR).
Ils doivent être pris en compte pour le calcul des majorations pour heures supplémentaires dans la mesure où ils donnent lieu à une indemnisation qui ne doit entraîner aucune diminution par rapport à la rémunération que le salarié aurait perçue s’il avait accompli son travail (C. trav., art. L. 3121-26) ;
Cas particulier 2: Jours fériés, RTT et Repos pour travail de nuit (RC8).
- Il existe cependant un cas particulier lié à l’accord ARTT de 2000d’absences non considérées comme du Temps de Travail Effectif mais intégré au calcul du temps des heures supplémentaires :
-Jours fériés, RTT et RC8: il est indiqué dans l’article 3 de l’accord ARTT que : « les jours fériés chômés, les jours de réduction du temps de travail ainsi que les repos compensateurs (RC8) ne constitue pas du Temps de travail effectif. Ils sont rémunérés et intégrés dans le la calcul des heures supplémentaires
Cas particulier 3: Congés pour évènements familiaux
- Il existe un cas particulier lié à la circulaire du DRT n°2000
-7 du 6 décembre 2000 relative aux questions concernant l’application de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail:
- Congés pour évènements familiaux. Cette circulaire indique que «L’article L.226-1 précise que «ces jours d’absence n’entraînent pas de réduction de la rémunération. Ils sont assimilés à des jours de travail effectif pour la détermination de la durée du congé annuel.» Il y a donc lieu d’appliquer les mêmes règles qu’en matière de repos compensateur pour les bonifications et majorations pour heures supplémentaires»
Cas particulier 4: Repos de passation de consigne (RPC).
-Repos de Passation de consigne : La convention collective de la chimie prévoit que les passations de consigne ne soient pas considérées comme du temps de travail effectif mais fasse l’objet d’une contrepartie de 5min par jour. Il convient donc d’inclure la contrepartie en repos dans le Temps de Travail Effectif afin de ne pas impacter doublement le salarié.
Comment sont décomptées les majorations relatives aux heures supplémentaires:
• Pour le personnel posté:
– Un décompte des heures entrant dans le calcul des heures supplémentaires est fait à la fin de chaque cycle pour déterminer le nombre d’heures supplémentaires auquel le salarié à droit (en application des principes vus précédemment)
Temps pour calcul HS = Somme TTE + Somme absence repos obligatoire (COR) + Somme Absence Jours fériés + Somme RTT + Somme RC8 + somme RCP + Somme RCR
Comparaison avec TTE si salarié avait réalisé son cycle de travail.
–Un décompte du temps de travail effectif est réalisé à la fin de chaque année pour s’assurer que les heures réalisées, déduction faites des heures déjà compensées à la fin de chaque cycle de travail, éventuellement au-delà de la durée annuelle sont bien compensées.
Temps pour calcul HS = Somme TTE
– heures déjà compensées à la fin de chaque cycle de travail
Comparaison avec TTE sur période annuelle (1607 heures, corrigées des jours de CP).
• Pour le personnel de jour :
– Un décompte des heures entrant dans le calcul des heures supplémentaires est réalisé à la fin de chaque année pour s’assurer que les heures réalisées éventuellement au-delà de la durée annuelle sont bien compensées.
Nous rappelons qu’il existe deux définitions différentes du temps de travail effectif
• Temps de travail effectif pour la réglementation de la durée du travail
• Temps de travail effectif pour la détermination des congés payés
Des absences peuvent ainsi revêtir la qualification de temps de travail effectif pour la détermination des congés payés, mais pas pour la réglementation de la durée du travail.
Exemple : Congés payés
• Temps de travail effectif pour la détermination des congés payés (article L. 3141-5 du Code du travail)
• Pas du temps de travail effectif pour la réglementation de la durée du travail
• En d’autres termes, quand je suis en congés payés, je suis payé, je continue à accumuler des droits de congés payés (temps de travail effectif pour la détermination des congés payés) mais je n’accumule pas d’heures qui ouvrent droit à majoration.
Nous parlons donc, dans le cas, du calcul des majorations d’heures supplémentaires, des heures de Temps de Travail Effectif au titre de la durée du travail et non de celles au titre de la détermination des Congés Payés.
- Quelles sont les absences qui sont comptabilisées dans le Code du
Travail ou la Convention collective comme du temps de travail effectif au titre de la durée du travail ? Quel est l’impact sur les majorations d’heures supplémentaires ?
Type d’absence Payé
Assimilée à du TTE pour la durée du travail
Assimilée à du TTE pour l’acquis. CP
Impact neutralisé pour calcul majo HS
Les jours fériés sont déjà décomptés dans le calcul de la durée annuelle du travail (1607 heures)
Exemple: Cycle de travail 6*3 avec 2 HS le lundi et une absence le vendredi. Il y a 2 points différents à traiter :
• Contingent: Combien d’heures ont été faites au titre du temps de travail ?
Y a-t-il lieu de créditer le contingent d’HS ?
• Majoration d’heures supplémentaires: Des majorations pour heures supplémentaires sont-elles dues aux salariés ?
La maladie, les CP et CET n’entrent pas dans le TTE et ne sont pas neutralisés donc pas de déclenchement de majoration d’HS sur ce cycle de travail.
Les RC8, RTT, CET ou JF n’entrent pas dans le TTE.
Cependant ces jours sont neutralisés pour le calcul des majorations HS. Le salariés se verra rémunérer la majoration à la fin du cycle de travail (2 h @ 25%)
2. Le terme « dénonciation d’accord » concerne-t-il tous les types d’accords ou seulement les accords d’entreprise ?
Qu’est-ce qu’un accord d’entreprise dans un PME de notre taille ?
• C’est un accord signé entre la direction et plusieurs organisations syndicales représentatives et respectant les conditions de validité.
• Il doit être déposé à la Dirrecte. Condition de validité et de dénonciation d’un accord d’entreprise.
Est-ce que les jours de remonte rentre dans le cycle de travail et par conséquent, est-ce que le cycle de travail 5*8 se comptabilise sur 70 jours ou 35 jours ?
Définition cycle de travail: un rythme qui se reproduit à l’identique d’un cycle à l’autre. Analyse juridique: les jours de remonte sont des jours qui sont à la disposition de l’employeur. Ils peuvent être placés quand sur des postes de nuit, matin ou après-midi à condition que les repos soient respectés. Ces jours n’entrent donc pas dans la définition du cycle de travail dès lors qu’ils ne sont pas fixes.
Conclusion: il convient effectivement de considérer que le cycle de travail en 5*8 se comptabilise sur 35 jours.
Est-ce que la direction compte rendre travaillée la journée de solidarité en supprimant un jours de RTT ?
Non, la direction propose que le lundi de pentecôte soit rendu travaillé (ou un autre jour férié à condition que les organisations syndicale s’accordent entre elles sur ce point).
Cette proposition va dans le sens des salariés car:
• Supprimer un jour de RTT et laisser le lundi de pentecôte chômé aurait été équivalent pour la direction à imposer un jour de RTT le lundi de pentecôte.
• Cela permet de maintenir le même nombre de jour de RTT (12) et de permettre aux salariés de poser un jour férié le lundi de pentecôte s’ils le souhaitent.
Les RTT sont acquis progressivement. Qui acquiert les RTT en premier, l’employeur ou le salarié ?
Effectivement l’accord ARTT de 2000 prévoit que :
• les jours de RTT sont acquis mois par mois
• la période de référence va du 1er juin au 31 mai de l’année suivante.
• 5 RTT peuvent entre «pris à l’initiative du salarié avec accord de l’employeur» et 7 RTT peuvent être «pris et anticipés à l’initiative de l’employeur».
Nous prévoyons que :
• La direction transmette un planning indicatif par département au mois d’avril de chaque année avec un maximum de 7 jours de RTT imposés.
Information en CCE et aux différents CE.
• La direction puisse modifier les dates du planning indicatif avec un délai de prévenance de 1 mois.
La direction peut-elle imposer à un salarié de faire ses heures de récupération lorsqu’un salarié ne réalise pas ses horaires ?
Il y a 2 cas de figures:
•Le salarié n’a pas réalisé ses 35 heures hebdomadaires car il n’a pas réalisé le nombre de jour prévu sur l’année
Chaque absence non prévue a fait l’objet d’un motif d’absence. L’impact de l’absence se fait au fur et à mesure sur le bulletin de paie en fonction du motif d’absence (justifié ou non, rémunéré ou non). En cas d’absence non justifiée, la direction n’a donc pas a demander au salarié de réaliser les heures non effectués dès lors que le salarié a éventuellement déjà été pénalisé.
• Le salarié n’a pas réalisé ses 35 heures hebdomadaires car il n’a pas réalisé le temps de travail imparti chaque jour travaillé
Le règlement intérieur indique que «Les horaires affichés […] doivent être respectés. Tout manquement pourra être sanctionné». La direction est donc libre de procéder à des rappels et des sanctions dès lors que le salarié ne réalise pas les heures pour lesquelles il est payé. La direction peut aussi proposé au salarié de réaliser des heures afin de revenir au temps dû à l’entreprise et cela sans rappel officiel ou sans sanction. Il est à noter que les heures devront être effectuées dans le cycle de travail. Si le salarié les refuse, il s’expose à une sanction non pas parce qu’il a refusé de réaliser les heures de rattrapage mais parce qu’il n’a pas réalisé les heures pour lesquelles il a été rémunéré.
Pour la CFDT, il faudra procéder comme par le passé, nos élus feront le tour du personnel afin d’expliquer la stratégie à adopter par atelier suivant les différentes annonces.
Salutations Syndicales
2ème partie
Synthèse Arrêt Technique/Situation post arrêt technique
Presse 6500t : remplacement vérin avance rapide + garniture piston : Bien passé
Mise en place pont automatique et poste de recyclage : Bien passé
Révision générale installation : Bien passé
Remplacement poste FM 2800T : Bien passé
Inversion de rotation des malaxeurs : Bien passé
Agrandissement de la piscine de refroidissement cathodes : Pas bien passé
Révision broyeur + rechargement malaxeurs : Bien passé
Il ne s’agit que de quelques réalisations ; un bilan complet chantiers menés est en cours de rédaction par les services techniques.
Transport : mise en œuvre réseau transport emballage : Bien passé
Aspiration : remplacement refroidisseur + trémie emballage + remise à neuf calorifuge: Bien passé
Dépoussiéreur Pont NKM : remplacement manches, plateaux…: Bien passé
Agrandissement passerelle tour grain neuf: Bien passé
Projet coupe en long : rallonge sortie M6 + modification automatismes: Bien passé
Scie Seux : Projet pré rainurage, mise en place broche: Bien passé
Scie 5 : remplacement armoire électrique + butée : Bien passé
Ces arrêts se sont bien déroulés dans l’ensemble mais le bilan est plus contrasté sur le redémarrage.
La semaine de redémarrage et la situation aujourd’hui
- Matières Premières : Difficultés à redémarrer la GR2, à ce jour l’atelier est en fonctionnement
- Salle : Redémarrage le Lundi 21/08
- Salle3 : S » et S4 semaine de test. Passage en 2X8 des équipes le temps de fiabiliser le fonctionnement du pont automatique.
- Filage Graphite : Redémarrage initialement prévu le mercredi 16/08 décalé au 20/08. Rouge écarlate !!! terme du directeur
- Tranformation : NR pas de soucis
- E Process : L’atelier a continué de fonctionné pendant les arrêts d’été
- Usinage :
Chaine National, redémarrage satisfaisant,
Chaine Cathodes, multiples pannes au redémarrage
Machines d’usinage, impossibilité de redémarrer la CINETIC (perte de 2 jours de productions)
BILAN : un redémarrage contrasté qui nécessite la mise en place d’actions dès aujourd’hui pour assurer une production annuelles de 29 000 tonnes, des liv raisons clients dans les temps et un retour à des niveaux de stocks acceptables. De plus il sera essentiel d’établir pour les prochains arrêts un plan d’arrêt et de redémarrage des installations critiques pour réduire les risques au redémarrage.
Production conforme au plan avec 7614 tonnes entre le 1er juillet et le 27 aout soir.
Nous devrions atteindre les 8000 tonnes sur 2 mois légèrement en dessous de l’objectif 30 000 tonnes (48 000 tonnes par an)
- Maintenance/Investissement
Démontage du chapiteau à l’intérieur du four 10
Finalisation de la mise en place des variateurs sur le pont ECL du F12 (le démontage de tous les vieux câbles…. Est en cours)
Lancement d’une campagne de nettoyage
Mise en place de la chauffe centralisée
Mise en place de la réorganisation des équipes
Réalisation de la campagne de cuisson des spécialités au Four 12
- Le mois d’aout se terminera par :
L’arrivée des nouvelles barrières de protections au four 5/9 (jeudi 31)
L’arrivée et la mise en place des nouvelles cloches au four 5/9 (jeudi 31)
Réussir notre arrêt annuel planifié S42
Tenir le planning fumisterie ambitieux avec la réfection de 7 à 8 chambres complètes au four 5/9 d’ici la fin d’année
Relancer la réfection des tampons tous fours
Modifications de la porte du F10 pour pouvoir sortir les tampons (fin sept)
Nous sommes face à une situation déréglée suite au 4 semaines d’arrêts, ce n’est pas une surprise.
Filage Carbone : Stock élevé. Décision de prise d’avance pour protéger la cuisson de VX. Suite retard démarrage filage Graphite passage à 3 fours Carbone
Filage Graphite : Stock très bas
Cuit Graphite : Graphitation NR arrêté pendant 2 semaines
Passage en rythme 40h à partir de septembre
Être en capacité de traiter le surplus de copeaux sans arrêter l’usinage
Passage en rythme 40h à partir de septembre,(production de 425t/S=
Besoin de 300 tonnes par semaine (inférieur à la production en 2X8) 3 alternatives en étude :
- Maintien du 2X8 et prêt de personnel
- Maintien du 2X8
- Passage en 1X8 sur plusieurs semaines
Fiabilisation du dosage automatique pour assurer une production hebdomadaire
Poursuite du plan de formation
Préparation du projet de remplacement de la CETEC et du palettiseur
Ne pas désamorcer la cuisson
Assurer les 15 fours hebdomadaires au NR (Passage en 6X3 de l’atelier au 1er septembre)
Réduire les niveaux de stocke sortie cuisson. A ce jour : 22 jours soit plus de 2119t – attendu : 11 jours
Passage du personnel au contrôle sur un rythme 40H
Réduire les niveaux de stocks de produits cuits carbone et graphite (Environ 6 semaines de stocks)
2 alternatives s’offrent à nous pour tenir ce besoin :
- Mise en place d’un indicateur dans chaque atelier avec cumul de l’avance retard par chaine versus le nombre de pièces attendues. Un bilan de l’avance retard sera établi chaque jeudi matin.
- Equipe week-end (2X12h) composé de 3 opérateurs volontaires ayant la compétence chaine cathode jusqu’au 31/12/17 pour dégager de la capacité supplémentaire
Forte demande de PSW – Fonctionnement de la CINETIC pour viser 2500 blocs par mois (1250 coupes par mois minimum). La ZAYER (et la Graffen 2 en complément) assureront l’épointage des produits.
